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Dr Xavier Emmanuelli, président du samusocialInternational
Directrice :
Marie Chuberre
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Coordinatrice des ressources techniques :
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L’ensemble du site web ” samu-social-international.com “, ainsi que les textes et illustrations qui le composent, notamment graphiques, photographiques et multimĂ©dia sont la propriĂ©tĂ© du samusocialInternational ou sont utilisĂ©s par le samusocialInternational avec l’accord des titulaires des droits d’auteur ou du droit sur les marques. A ce titre, ils sont protĂ©gĂ©s par la lĂ©gislation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriĂ©tĂ© intellectuelle.
En aucun cas, il n’est autorisé de reproduire, de modifier, utiliser, réutiliser le contenu du site à des fins publiques ou commerciales, y compris les textes, images, supports sauf si le samusocialInternational a donné son accord préalable écrit.
Toute reproduction ou utilisation de ” samu-social-international.com ” et/ou des Ă©lĂ©ments le composant Ă  des fins non commerciales, et notamment pĂ©dagogiques, devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriĂ©tĂ© affĂ©rents et respecter l’intĂ©gritĂ© des informations.

Les contenus de tout ou partie des publications du Centre de Ressources ne peuvent en aucun cas ĂŞtre utilisĂ©s Ă  des fins commerciales. L’utilisation non commerciale autorisĂ©e est une utilisation Ă  usage privĂ©. Toute reproduction, mĂŞme partielle, Ă  usage collectif, de ces publications est strictement interdite sans autorisation du samusocialInternational. De mĂŞme, toute traduction mĂŞme partielle de ces publications pour un usage collectif est soumise Ă  l’autorisation prĂ©alable du samusocialInternationall. La rĂ©utilisation non commerciale, et notamment pĂ©dagogique, Ă  usage privĂ©, de tout ou partie des contenus des publications est autorisĂ©e Ă  la condition de respecter l’intĂ©gritĂ© des informations et de n’en altĂ©rer ni le sens, ni la portĂ©e, ni l’application, et d’en prĂ©ciser l’origine et sa date de publication. En particulier le nom du samusocialInternational doit ĂŞtre clairement mentionnĂ©. Pour les ouvrages co-publiĂ©s, en particulier avec des samusociaux partenaires, les mĂŞmes autorisations et exigences liĂ©es Ă  la mention du nom s’appliquent.
LesamusocialInternational est mandatĂ© pour la protection Ă  l’international du label «samusocial» : c’est dans cette optique, qu’il est dĂ©positaire de la marque «samusocial» auprès de l’Organisation Mondiale de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle (OMPI), et auprès de l’Organisation Africaine de la PropriĂ©tĂ© Intellectuelle (OAPI). Cette marque ne peut donc ĂŞtre reproduite sans l’autorisation du samusocialInternational.

Responsabilité – absence de garanties

Les sites extérieurs au samusocialInternational ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle du samusocialInternational qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
Le samusocialInternational dĂ©cline Ă©galement toute responsabilitĂ© en cas de difficultĂ© d’accès ou d’interruption dans la connexion.
En outre, le samusocialInternational se rĂ©serve le droit, pour toutes raisons et Ă  sa seule discrĂ©tion, de rĂ©silier, modifier, suspendre ou interrompre l’accès Ă  tout ou partie de ” samu-social-international.com”, sans avis prĂ©alable.Directeur de la publication :
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